JeanClaude Seroul, l’indécrottable réaliste. Après sa première victoire de Gr1, Jean-Claude Seroul est tête de liste des propriétaires en France. Quelques jours après le succès de Skalleti (Kendargent) dans le Prix d’Ispahan (Gr1), il a répondu à nos questions. Lorsqu’on lui demande si c’est sa première place au classement
Ou lorsque les conditions d’exonération des gains de course sont scrutées par l’administration fiscale et remises en cause. L’histoire commence bien, quel bonheur d’être propriétaire d’un ou de plusieurs chevaux, de les faire concourir, d’obtenir des gains sur des prix de course ou primes, en qualité de propriétaire. Oui mais…, ces gains sont-ils exonérés d’impôt et dans quelles conditions ? Ces gains de course sont exonérés d’impôt sur le revenu, lorsque certaines conditions, que nous allons examiner, sont respectées. Mais avant de les détailler, il est toujours intéressant de comprendre ce qui sous-tend un régime fiscal, la philosophie du régime fiscal institué. Gagner une course de cheval quand on est propriétaire du cheval, relève-t-il du hasard ? La jurisprudence sur les jeux de hasard, regarde en principe les gains perçus à l’occasion de ces jeux comme non imposables, quelles que soient la régularité de la pratique de ces jeux et l’importance des gains qu’ils procurent, que ce soit un joueur de bridge amateur, des gains à la Loterie Nationale. Le point commun de ces deux exemples, le joueur de bridge et le joueur de loto est l’aléa. Mais à partir de quel moment le contribuable est-il en mesure d’influencer le résultat, de réduire l’aléa. De la réponse à ces questions, dépendront les régimes fiscaux que nous allons traiter. Nous sommes dans le cadre de propriétaires de chevaux non entraîneurs et non éleveurs ou éleveurs sans sol. Le point de départ se trouve dans la doctrine administrative et la jurisprudence du Conseil d’Etat. I - Le droit Une exonération sous conditions. La doctrine administrative est claire BOI-BNC-SECT-60-10, elle indique que lorsque le propriétaire d’un cheval de course non-éleveur, se borne à confier son cheval à un entraîneur sans exercer aucune diligence en vue de s’aménager une source de revenus, les gains de course qu’il réalise, n’entrent pas dans le champ d’application de l’impôt sur le revenu. La jurisprudence du Conseil d’Etat quant à elle est ancienne 26-3-1953 n°17736. Le propriétaire de chevaux de course qui n’est ni entraîneur ni éleveur, et se borne à assurer l’entretien de ses chevaux de course en les mettant en pension chez un entraîneur auxquels ce dernier fait disputer les épreuves qui leur sont ouvertes, ne peut être regardé comme se livrant à une exploitation ou une occupation lucrative. Ces opérations ne constituent pas davantage une source régulière de profits imposables dans la catégorie des bénéfices non commerciaux en vertu de l’article 92 du CGI. L’enjeu est de taille, en effet, à défaut d’être exonérée, l’activité revêt un caractère lucratif, au sens de l’article 92 du Code Général des Impôts, qui la rend passible de l’impôt sur le revenu dans la catégorie des bénéfices non commerciaux. Par un avis en date du 26 juillet 1977, n°320378, et un arrêt en date du 7 mai 1980, n°18035, le Conseil d’Etat est amené à apporter des précisions et à introduire une nuance décisive La possession de chevaux de course peut revêtir le caractère d’une activité imposable, lorsque le propriétaire prend des initiatives et se livre à des contrôles ». Ainsi, de par son comportement, le propriétaire prend des initiatives qui réduisent l’aléa et rendent son activité imposable. L’aléa est ici un critère déterminant de l’absence d’imposition, car c’est sa présence qui interdit de considérer les gains comme provenant d’une occupation, d’une exploitation lucrative ou d’une source normalement productrice de revenus. L’administration fiscale a confirmé sa doctrine selon laquelle lorsque le propriétaire d’un cheval de course, éleveur sans sol ou non éleveur, se borne à confier son cheval à un entraîneur sans exercer aucune diligence en vue de s’aménager une source de revenus, les gains de course qu’il réalise ainsi que les primes qui lui reviennent du fait de sa qualité de propriétaire ou d’éleveur du cheval n’entrent pas dans le champ d’application de l’impôt sur le revenu et ses pertes ne peuvent faire l’objet d’aucune imputation. Tel est le cas lorsque le propriétaire ne prend aucune initiative en ce qui concerne tant la préparation que l’engagement de son cheval et n’exerce aucun contrôle sur sa carrière [1]. Concrètement, que revêt cette notion d’initiative, de contrôle sur la carrière du cheval ? II - Indices d’une activité imposable au titre des bénéfices non commerciaux. La jurisprudence et l’administration fiscale ont apporté des précisions de manière à faciliter l’appréciation de l’existence ou non de diligences de la part des propriétaires non éleveurs et non entraîneurs ou éleveurs sans sol et du caractère professionnel ou non de leur activité. La Cour Administrative d’Appel de Paris en date du 21 septembre 1992 a jugé que Le fait pour un propriétaire de confier les chevaux de son écurie à des entraîneurs professionnels disposant d’installations et de personnel permettant d’assurer leur préparation et leur entraînement ne peut être regardé comme une exploitation ou une occupation lucrative au sens de l’article 92 du CGI dès lors qu’il ne prend aucune initiative à l’égard des chevaux et ne se livre à aucun contrôle. En conséquence, quels que soient l’importance de l’écurie et le nombre de chevaux, les gains de course qu’il perçoit à raison de cette activité ne sont pas passibles de l’impôt sur le revenu dans la catégorie des bénéfices non commerciaux » [2]. La Cour Administrative d’Appel de Nantes en date du 12 juillet 1994 a jugé que Sont imposables dans la catégorie des bénéfices non commerciaux, en application de l’article 92 du CGI, les bénéfices d’un propriétaire de chevaux de course qui, s’il confie ses chevaux à des entraîneurs professionnels, prend des initiatives et exerce des contrôles sur les décisions d’achat, de vente et d’engagement dans les courses et qui, en outre, est devenu propriétaire, au cours des années en cause, des installations du haras permettant l’entraînement de ses chevaux installations dont il a conservé la disposition effective après leur location à une société civile dont son épouse détenait la quasi-totalité des parts » [3]. Plusieurs indices sont ici relevés, dont notamment le fait que le propriétaire exerçait des contrôles sur les décisions d’achat, de vente, et d’engagement dans les courses. Ce dernier indice l’engagement dans les courses est particulièrement intéressant, en effet, pour inscrire un cheval dans une course, il faut suffisamment connaître, le métier d’entraineur pour pouvoir se substituer à lui. En résumé, le propriétaire intervenait dans les opérations principales de son activité. L’administration fiscale a listé les indices qui permettraient de considérer que le contribuable intervient personnellement et habituellement dans les opérations principales de l’activité exercée, faisant ainsi obstacle à l’exonération des gains. En ce qui concerne l’activité stricto sensu de course Possession des couleurs - choix de confier les chevaux à un entraîneur indépendant sur lequel le propriétaire exerce un pouvoir de contrôle. Gestion de la carrière de ses chevaux - choix, seul ou en accord avec l’entraîneur, de l’engagement des chevaux dans les courses hippiques [4]. Dans le cadre d’une activité d’un propriétaire éleveur sans sol. choix du haras - choix des poulinières à acquérir ; - choix de l’origine des chevaux ; - choix des croisements ; - choix de la fréquence des saillies ; choix des interventions vétérinaires ; décision des opérations d’achats ou de ventes des chevaux ; préparation des ventes et intervention dans leurs négociations [5]. Enfin pour parfaire le tableau, à partir du moment où les contions précitées d’exonération ne sont pas remplies, les gains de course réalisés par le propriétaire non éleveur et non entraîneur ou éleveur sans sol, sont imposables dans la catégorie des bénéfices non commerciaux. Le bénéfice imposable au visa de l’article 93 du Code Général des Impôts est calculé par la différence entre les recettes encaissées et les dépenses réalisées. S’il s’avère que l’activité est déficitaire, la question posée à de nombreuses reprises en jurisprudence, est celle de savoir s’il est possible d’imputer ce déficit catégoriel sur le revenu global. Dans le cadre d’une décision de la Cour Administrative d’Appel de Paris en date du 31 janvier 2003, n°99-3032, le commissaire du gouvernement titrait l’activité d’un propriétaire-éleveur de chevaux de course présente-t-elle un caractère professionnel autorisant l’imputation du déficit sur le revenu global ? La réponse est oui, à condition que l’activité soit exercée à titre habituel et constant et dans un but lucratif. Ces deux conditions devant être remplies simultanément. Nathalie Aflalo 54, rue Taitbout 75009 Paris chez Recommandez-vous cet article ? Donnez une note de 1 à 5 à cet article L’avez-vous apprécié ? Notes de l'article [1] Inst. 21-5-2002, 5 G-6-02 n° 8 et 9 ; BOI-BA-CHAMP-10-20 n° 70 et 80, 30-4-2014. [2] CAA Paris 2e ch., 21-9-1992 n° 2850. [3] CAA Nantes 2e ch., 12-7-1994 n° 92-488. [4] Inst. 21-5-2002, 5 G-6-02 n° 22 et 23 ; BOI-BNC-SECT-60-10 n° 190 et 200, 4-7-2018. [5] Inst. 21-5-2002, 5 G-6-02 n° 21 ; BOI-BNC-SECT-60-10 n° 180, 4-7-2018.
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Pourvous aider à choisir la race de cheval appropriée, nous avons rassemblé une liste des quinze races de chevaux les plus populaires pour les débutants.1. Quarter Horse américain. La première race de cette liste est le célèbre American Quarter Horse. Taille : jusqu'à 16 hhPoids : 950-1200 lb. (Adulte) Les chevaux Quarter Horse
Comment devenir propriétaire d’un cheval de course ? quelles sont les obligations, les instances qui réglemente le marché, les démarches administratives et juridiques, la vie du cheval de sa naissance à sa qualification sur un champ de course ? autant de questions a aborder afin que vous sachiez ce qu’implique de devenir le propriétaire en pleine part ou en quote-part d’un trotteur Français ou de tout autre cheval de course. Télécharger un spécimen du contrat d’association ainsi que son annexe. Les instances – LA La société d’Encouragement à l’élevage du Cheval Français est l’organisme qui régit les courses de trotteurs en France. Elle édite le Code des Courses au Trot’. Ce règlement très complet s’impose à toutes les personnes qui exercent une activité ou possèdent un intérêt quelconque dans ce secteur, y compris les propriétaires. L’association de propriétaires La autorise les associations de propriétaires dans les conditions suivantes – Le nombre des associés ne peut être supérieur à 10, – Une déclaration d’association doit être déposée pour chaque cheval même si les associés sont les mêmes sur plusieurs chevaux, – Tous les associés doivent être agréés par la – Les associés doivent désigner un gérant de l’association titulaire de couleurs enregistrées, il reçoit le titre d’Associé Dirigeant, – Le cheval court sous le nom et les couleurs de l’Associé Dirigeant Fonctionnement d’une association de propriétaires Afin d’assurer la pérennité de l’association, il est bon d’adopter les règles de fonctionnement suivantes L’associé dirigeant collecte les frais par le biais d’appels de fonds trimestriels, il assure également la réputation des gains. Il doit pouvoir fournir aux autres associés une comptabilité précise. L’associé dirigeant assure le relais entre la et les associés et organise les réunions, les visites chez les entraineurs ou les accès aux enceintes réservées aux propriétaires sur les hippodromes. Ces rendez-vous permettent, entre autre, aux associés d’échanger leurs points de vue et de perfectionner leurs connaissances en matière hippique. Les étapes de la vie du trotteur Quelle que soit la date de naissance du trotteur, les instances fixent sa date anniversaire au 1er Janvier. Ainsi, un cheval né en Mai 2012 sera âgé de 1 an au 1er Janvier 2013. Pendant son année de naissance, le poulain sera un FOAL et dès le 1er Janvier suivant il devient pour un an un YEARLING. – ETAPE 1 Le poulain reste sous la mère les 6 premiers mois de sa vie, – ETAPE 2 Le poulain est sevré et mis au pré. Il y passera une petite année, – ETAPE 3 Quand sa croissance est suffisante, en général vers la fin de son année de Yearling, le poulain part au débourrage. Il va apprendre son métier, – ETAPE 4 Entraînement en vue des qualifications. Les choses sérieuses commencent, – ETAPE 5 Si le poulain est qualifié, il va pouvoir débuter en course. En France, les trotteurs sont autorisés à courir dès le mois d’Août de leur année de 2 ans. Ils peuvent poursuivre leur carrière jusqu’à l’âge de 10 ans. Les qualifications Pour participer aux courses, un trotteur doit passer par des épreuves de qualification. Ces épreuves sont organisées à Grosbois et sur certains hippodromes. Le principe en est simple, le cheval doit trotter en dessous d’un certain chrono. Les temps de qualification diminuent en fonction de l’âge du poulain. Par exemple, un poulain présenté au mois de Mai de son année de 2 ans devra parcourir une distance de m en affichant une réduction kilométrique de 1’22. S’il a un an de plus, la distance reste identique mais le temps est à 1’20. Les frais Suivant qu’il est placé à l’entraînement ou à l’herbage travail ou repos, les prix de pension d’un trotteur sont totalement différents. Les tarifs des entraineurs n’étant pas réglementés, chaque professionnel reste libre de fixer ses propres prix de pension. Pour une prestation de qualité dans un bon établissement de province, les coûts d’entretien d’un trotteur au travail débourrage ou entrainement se situent entre 800 à euros par mois. Dans ce prix sont compris les ferrures et le suivi vétérinaire courant. Quand le cheval est mis au pré repos, la pension et les frais sont de l’ordre de 450 euros. En règle générale, l’éleveur ou l’entraîneur à qui on confie le cheval établit une facture globale au gérant de l’association. Le gérant répartit les frais au prorata des parts de chacun. Le calcul est très simple, si le cheval a généré euros de frais dans le mois, le coût pour une part de 10% est de 100 euros, si le cheval était au repos et que son entretien est revenu à 300 euros, la participation est de 30 euros. Voir la liste de nos trotteurs à la vente en part. Gains de courses et plus values sur le cheval de course trotteur » Afin de déterminer la fiscalité sur les gains de courses, il faut définir le degré d’intervention du propriétaire. Pour être propriétaire non intervenant et bénéficier de l’exonération des gains de course, le propriétaire confie l’exploitation de la carrière de course de son cheval à un professionnel, si tel n’est pas le cas propriétaire est intervenant et est imposé au régime des BNC, non professionnels ou professionnels avec possibilité de déduire les déficits. Les plus-values sont quand à elle après divers abattements intégrés dans les revenus du propriétaire. Propriétaires du trotteur non intervenants » Les gains de course réalisés par le propriétaire d’un cheval de course éleveur sans sol ou non éleveur qui se borne à confier son cheval à un entraineur sans exercer aucune diligence en vue de s’aménager une source de revenus ne constituent pas des produits taxables et sont, de ce fait, exonérés d’impôt sur le revenu. Seuls sont imposables, dans ce cas, les profits ou les plus-values retirés de la vente des chevaux, après abattements imposition à l’IRPP. Propriétaires du trotteur intervenants » Les gains de course et plus-values réalisés par les propriétaires qui ne remplissent pas la condition d’exonération précitée et les profits ou plus-values retirés par les éleveurs sans sol de la vente de leurs chevaux sont imposables dans la catégorie des bénéfices non commerciaux. Professionnels Lorsque l’activité déployée par le propriétaire présente un caractère professionnel, le déficit s’impute sur les bénéfices de même nature réalisée au cours de l’année d’imposante par les membres du foyer fiscal. A défaut de tels bénéfices, le déficit est imputable sur le revenu global dans les conditions de droit commun. Non professionnels Lorsque l’activité ne présente pas un caractère professionnel, le déficit n’est déductible ni d’un bénéfice professionnel, ni du revenu global. Il peut seulement être imputé sur les bénéfices tirés d’activités semblables durant la même année ou les cinq années suivantes. Plusieurs modes d’acquisition d’un cheval de course Il existe plusieurs modes d’acquisition d’un cheval de course. De gré à gré l’achat se fait alors avec l’éleveur pour les yearlings et chevaux non qualifiés. Les propriétaires désirant vendre leurs chevaux pour réduire leur effectif et par la même leurs frais. Achat d’un cheval de course au enchères La vente se fait lors de vente aux enchères organisées principalement par GOFFS France et Agence Française du Trot. Les principales vente se déroulant notamment lors du week-end du Prix d’Amérique, lors de réduction d’effectifs d’importantes écuries et lors des vacations de yearlings. Achat d’un cheval de course Réclamer » Une course à réclamer permet d’acquérir un cheval à un prix de vente minimum stipulé dans les conditions de la course. Une urne permet de recueillir les bulletins des éventuels acquéreurs, l’offre la plus importante étant retenue lors du dépouillement desdits bulletins environ 15 minutes après la course, le propriétaire du cheval peut également déposer un bulletin si il souhaite conserver son cheval. Ce type de course permet à des chevaux de catégorie moyenne ou n’ayant que peu de courses à leur disposition, d’augmenter leur gain de course. Les couleurs Pour les obtenir, il faut être agrée par la société mère de la discipline dans laquelle on veut faire courir son cheval, il faut adresser une demande de couleur à la SECEF pour le trot ou à France Galop pour le galop. Après l’obtention de vos couleurs et voir eu au moins 1 partant dans l’année, une carte de propriétaire vous est délivrée, celle-ci vous donnant un accès permanent aux critères retenus Etre majeur, de bonne moralité, disposer de ressources suffisantes pour l’entretien d’un cheval de course. Télecharger un spécimen du contrat d’association CatherineBoudot, gérante de salon de coiffure à Paray-le-Monial (Saône-et-Loire) Éleveur depuis 1996, Propriétaire depuis 1998. Co Fondatrice de l’élevage du Seuil. « Je suis candidate de la liste alliance galop dans le collège des
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Lepropriétaire de chevaux est également connu sous le nom de bailleur, il est un des éléments importants d'une course turf. Il peut conclure des contrats avec un ou des locataires et doit obtenir un agrément de France Galop. Dans le contrat, il doit mentionner son nom et celui du locataire qui reçoit l’autorisation de faire courir le ou les chevaux. S’il ne souhaite pas louer

Publié le 15/10/2013 à 1506 FRED DUFOUR/AFP Un haras propose au grand public de devenir propriétaire de ses trotteurs de course pendant deux ans. Ils bénéficieront de 30% des gains et bien d'autres expériences», avance la porte-parole du projet. L'économie participative touche décidemment tous les pans de la société! Après le covoiturage, les espaces de travail partagés, les maisons de vacances échangées, c'est désormais au tour des écuries d'être les écuries Philippe Ferré, du nom de l'entraîneur des trotteurs installé à Beaumont-Pied-de-Boeuf Sarthe, proposent à 3500 personnes de devenir collectivement propriétaires de ses chevaux de course. Nous proposons à ceux qui le souhaitent de devenir partenaire de notre écurie», explique Yannick Ferré, épouse de Philippe Ferré, qui a piloté le projet. Il suffit de verser 120 euros pour prendre une part de notre écurie de trotteurs qui compte aujourd'hui 16 chevaux de course et 20 pour la prochaine saison, si le projet aboutit. En contrepartie, nous reverserons, pendant 2 ans, 30% des gains réalisés par les chevaux ainsi qu'un droit d'accès aux écuries. Nous organiserons également des tirages au sort pour remporter des places de choix sur les grands prix, des casquettes, tee-shirts…aux couleurs de l'écurie». Des petits joueurs peuvent prendre des parts dans une écurie de course »Yannick Ferré, qui a piloté le projetLe concept est nouveau en France et vise à permettre aux petits joueurs de prendre des parts dans une écurie de course. L'idée est également de ramener plus de monde sur les hippodromes!», ajoute la porte-parole du réglementation, Philippe Ferré a présenté son projet à un juge puis à Bercy et au service des douanes. La société mère du trot doit également encore donner son feu vert. Pour voir le jour, le projet doit toutefois compter un minimum de participants. Nous clôturerons les inscriptions sur notre site au 31 décembre et nous visons un minimum de 3500 participants, si ce seuil n'est pas atteint nous prolongerons les inscriptions. Et si nous avons davantage de participants, nous agrandirons encore l'écurie et multiplierons ainsi les chances de remporter les courses et de partager les gains».En attendant, des tracts ont déjà été distribués et les adhésions sont disponibles sur le site, précise Yannick Ferré. La passionnée ajoute que le projet a déjà reçu des retours positifs de l'étranger l'Angleterre, l'Espagne ou l'Australie ont déjà manifesté des marques d'intérêt. Les époux Ferré préviennent les futurs partenaires ne gagneront peut être pas des millions. Par exemple, l'an dernier, l'écurie a remporté pour près de euros de gains.

Partagerla page de cette entreprise sur Facebook Télécharger un QR Code à inclure dans un courier ou dans un devis, pour partager cet url. L’unité légale Groupement des proprietaires de chevaux de l outremard est une Association déclarée créée le 16 octobre 2009 , dont le siège est domicilié au 1 route d'outremont, 88340 Le val d'ajol .
Accueil Propriétaires Palmarès des propriétaires Année Spécialité Hippodrome Catégorie Téléchargement .csv Rang Propriétaire Chevaux Partants Victoires Places Allocation tot. Prime Prop. Alloc. + Prime Prop. Prim. Eleveur Gain/Part. Gain/Chev. Course/Chev. 1 AGA KHAN 61 158 40 85 3 2 WERTHEIMER & FRERE 82 271 58 152 3 3 AL SHAQAB RACING 76 192 35 88 3 4 GODOLPHIN SNC 60 205 37 122 3 5 JEAN-CLAUDE SEROUL 53 222 39 117 4 6 MR GERARD AUGUSTIN-NORMAND 113 351 47 184 3 7 SUC KHALID ABDULLAH 23 86 21 49 0 0 4 8 GODOLPHIN 9 11 3 7 1 9 LE HARAS DE LA GOUSSERIE 41 211 20 110 5 10 CHEVELEY PARK STUD 1 1 1 0 0 0 1 11 IMAD AL SAGAR 1 1 1 0 0 0 1 12 BERNARD GIRAUDON 45 176 23 93 4 13 NAS SYNDICATE/ O'CALLAGHAN 1 2 0 2 0 0 2 14 GUY PARIENTE 35 112 20 50 3 15 HARAS DE LA PERELLE 11 32 8 16 3 16 AL ASAYL FRANCE 20 60 14 32 3 17 CHEIKH MOHAMMED B AL THANI 39 83 13 47 2 18 ALAIN JATHIERE 34 107 14 65 3 19 WESTERBERG/COOLMORE/MERRIBELLE 1 2 1 1 0 0 2 20 RASHIT SHAYKHUTDINOV 17 58 11 34 3 21 MLLE KIRSTEN RAUSING 6 12 5 3 0 0 2 22 SMITH/MAGNIER/TABOR/WESTERBERG 3 5 2 0 0 0 2 23 FLAXMAN STABLES IRELAND 15 55 14 24 4 24 MME THERESA MARNANE 22 119 12 59 5 25 DANIEL DUMOULIN 22 149 16 49 7 26 ECURIE 7 25 6 14 4 27 YEGUADA CENTURION SLU 11 26 7 13 2 28 MLLE CHRISTELLE COURTADE 28 80 9 44 3 29 CHEIKH ABDULLAH B AL THANI 15 48 12 21 3 30 HENRI-ALEX PANTALL 15 67 11 27 4 31 S 27 194 14 75 7 32 NEVERSAYDIE & LIGHT INFANTRY P 1 1 0 1 1 33 MME CORINE BARANDE BARBE 10 85 10 34 8 34 LADY BAMFORD 5 18 5 10 0 0 4 35 HARAS D'ETREHAM 43 118 14 64 3 36 GESTUT SCHLENDERHAN 8 23 10 10 0 0 3 37 TRAINERS HOUSE ENTERPRISES LTD 1 1 1 0 1 38 ECURIE MATHIEU OFFENSTADT 15 80 15 46 5 39 ECURIE JEFFROY 10 26 6 15 3 40 GEORGE STRAWBRIDGE 14 36 8 18 3 41 AVATARA 18 57 12 28 3 42 YAS HORSE RACING MANAGEMENT 21 46 7 25 2 43 SANDRO GIANELLA 8 46 9 26 6 44 LG BLOODSTOCK 13 53 6 27 4 45 BARON EDOUARD DE ROTHSCHILD 8 26 6 14 3 46 SUNDERLAND HOLDING INC. 6 12 4 8 2 47 S 12 48 9 28 4 48 S 33 234 16 86 824 7 49 S 54 160 17 72 3 50 PETER BRADLEY III 1 3 1 2 3 Aucun résultat

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"Devenir propriétaire d'une écurie, clé en main", c'est ce que propose Arqana par la voix de son directeur général, Olivier Delloye. Cette agence française de vente aux enchères de chevaux de course - née en 2006 de la fusion entre l'Agence française de vente du Pur-sang et de Goffs France - a récemment mis sur sabot la structure Arqana Racing club. Celle-ci gère trois écuries qui vont être composées respectivement de six à huit chevaux des galopeurs destinés aux courses plates. Chacune peut se scinder entre 15 et 40 parts. Coût du ticket d'entrée ? Entre et euros et Arqana s'engage à ce qu'aucun propriétaire n'ait à remettre au pot durant les deux ans et demi de vie de l'écurie. "Nous avons décidé de nous lancer dans cette aventure après avoir constaté que notre clientèle française était de moins en moins active. L'objectif, c'est de relancer le demande domestique", avance Olivier Delloye. Dans sa ligne de mire non pas des professionnels aguerris mais plutôt des amateurs d'hippodromes qui n'ont jamais osé sauter le pas pour des raisons financières, ou par crainte de l'inconnu. Un statut de propriétaire-spectateur Car le projet Arqana Racing Club se veut économe, mais également pédagogique. La structure prend tout en main, de l'achat du yearling pur-sang dans sa deuxième année et âgé de 15 à 18 mois, au choix des entraîneurs, en passant par la sélections des courses sur lesquelles les coursiers sont alignés. Les futurs détenteurs de parts pourront assister aux ventes aux enchères, avoir des nouvelles de leurs cracks via Internet, se rendre aux entraînements et aux courses. Mais ils n'auront pas leur mot à dire, hormis sur le nom de leurs poulains et sur les possibilités de revente de ces derniers, si offre il y a. Frustrant sans doute mais aussi rassurant lorsque l'on est non-initié. Une manière de mettre le pied à l'étrier sans avoir la main sur le harnais. Un statut hybride de propriétaire-spectateur qui intéresserait déjà du monde. "Des anciens propriétaires, qui ont cessé de l'être pour des raisons économiques, nous ont contacté. Nous avons également eu pas mal de demandes d'informations de personnes vivant en Normandie, une région où le cheval fait partie intégrante du paysage", affirme le directeur général d'Arqana. "Rien de signé encore, mais une trentaine de personnes ont manifesté un vif intérêt." La clôture de la souscription, c'est pour fin juillet et les futurs poulains d'Arqana Racing Club devraient s'élancer de leur box pour la première fois au printemps 2014. "Une vraie culture du syndicat en Angleterre" Ce concept d'Arqana Racing Club est directement inspiré des partners ship très en vogue outre-Manche et illustré notamment par le Hightlere racing Club. "Il y a une vraie culture du syndicat en Angleterre et ce système s'est répandu dès le début des années 1990. Les allocations de courses étant en plus très faibles là-bas, les entraîneurs sont de vrais commerciaux, sans cesse dans l'obligation de démarcher de nouveaux clients s'ils veulent poursuivre leur activité", analyse Olivier Delloye. "La législation est aussi plus souple, il y a moins de lourdeurs administratives, ce qui explique que ce type de propriété ait pu se développer à grande échelle." "Les propriétaires sont la clé de voûte de notre activité" La multipropriété, les écuries de groupe, des nouveautés dans l'Hexagone ? Pas totalement. En France, ce type de "propriétarait" existe depuis de nombreuses années dans le domaine des courses hippiques, mais il pourrait connaitre un sérieux coup d'accélérateur dans les mois et années à venir. En décembre 2012, France Galop - association placée sous la tutelle du ministère de l'agriculture et qui est responsable des épreuves de galop - a amendé son code des courses. Les sociétés en participations SEP peuvent désormais bénéficier de son agrément permettant l'inscription et la participation aux différentes épreuves du calendrier hippique. Ce qui signifie concrètement que les porteurs de parts d'une écurie ne sont plus aujourd'hui limités à 10 comme il y a quelques mois, mais à l'infini. Une forme juridique qu'a d'ailleurs adopté Arqana Racing Club. "Nous avons fait évoluer notre règlement car nous encourageons tout ce qui peut aller dans le sens d'un accroissement du nombre de propriétaires. Dans notre milieu, on dit que pour que ça aille bien, il faut des partants, des parieurs et des propriétaires. Ces derniers sont la clé de voûte de notre activité", explique Henri Pouret, directeur de la réglementation des courses chez France Galop. "Le concept que nous a présenté Arqana Racing Club est une bonne manière de faire ses premiers pas dans le milieu. Il ne faut pas oublier qu'acheter un cheval de course, c'est un placement à la rentabilité incertaine. Avec ce système, les investissements et les pertes sont partagés par davantage de personnes. De plus, le fait que les gens soient propriétaires de plusieurs chevaux évitent qu'ils mettent tous leurs œufs dans le même panier" Un secteur qui s'essouffle Une modification du règlement qui pourrait donner un peu d'air à une filière qui s'essouffle depuis quelques années. Car si France Galop peut se targuer de 400 nouveaux agréments tous les ans, le volume de propriétaire n'augmente plus et peine même à se stabiliser. Entre 2010 et 2011, le nombre de propriétaires est passé de à avant de redescendre à en 2012. Rien d'alarmant non plus, la situation a déjà été bien plus préoccupante. En 2002, dans un rapport d'information sur la mission sur les jeux de hasard et d'argent en France réalisé par le sénateur François Trucy, il est notamment mentionné que "Pour ne parler que du Galop, ils les propriétaires étaient, dit-on en 1981, en 1992, en 1998 et en 2000 Français et étrangers. Le taux de leur renouvellement, qui était de 12,6 % par an en 1981, est passé à 9 % en 1994. Cette population vieillit car il existe un réel découragement qui gagne de nombreux propriétaires confrontés à une fiscalité française par trop pénalisante, et à d'autres difficultés… " La situation s'est donc bien rétablie depuis. Mais ces dernières années, l'abattement fiscal de 15%, par année de détention, applicable sur les plus-values à la revente d'un cheval de courses, a été supprimé, le relèvement à 19,6% du taux de TVA pour les chevaux de courses a été imposé par Bruxelles… et investir dans les chevaux de course n'a de toute façon jamais rien eu d'un placement de bon père de famille! De quoi inquiéter France Galop sur l'attractivité du secteur. Cet amendement, permettant au projet d'Arqana de voir le jour, a d'ailleurs été adopté en plein débat sur ce passage de la TVA de 7% à 19,6%. "Nous ne pouvons nier qu'il y a une concomitance entre les deux événements. Disons que ce n'est pas l'élément essentiel de notre réflexion, mais nous ne pouvons pas dire que ça n'en a pas fait partie", commente Henri Pouret. La multipropriété, avenir du secteur hippique ? Mais pourquoi un tel projet n'a-t-il pas vu le jour plus tôt dans notre contrée ? "Le monde du cheval français a des traditions très ancrées, et la propriété, sur le mode individuel, a longtemps été privilégiée", décortique le directeur de la réglementation des courses chez France-Galop. "Par ailleurs, nous avions déjà eu des demandes de ce type, mais ce projet là nous a paru plus structuré que les autres et nous lui avons donc donné notre feu vert." Un concept qui devrait faire des émules. Arqana a déjà des contacts avec des personnes susceptibles de dupliquer le concept. "Des entraineurs professionnels sont intéressés par un partenariat avec nous. Nous mettrions à leur disposition notre plate-forme juridique et administrative", confie Olivier Delloye. "D'autres nous appellent simplement pour quelques renseignements. On sent que les gens ont besoin de bien comprendre ce qu'on propose." Pas de crainte d'être copié ? "Non, nous avons tout intérêt à ce que le concept se démocratise. Nos clients potentiels seront plus rassurés quand il y aura davantage d'offres, nous aurons alors l'air plus crédibles", argue le directeur général d'Arqana. "Puis, il ne faut oublier que notre métier, c'est avant tout de vendre des chevaux aux enchères. Or pour cela, nous avons besoin d'un marché qui continue de se développer. Notre objectif principal avec ce projet, c'est de "fabriquer" de nouveaux propriétaires." Du côté de France Galop, on laisse entendre que des dossiers d'agréments, pour des projets similaires, auraient déjà été déposés. "Nous constatons que les demandes concernant la multipropriété et les écuries de groupe ne cessent d'augmenter d'année en année", précise Henri Pouret. Mais que l'on soit ou l'unique propriétaire d'un canasson ou d'une écurie, le problème reste le même miser sur le bon cheval. Nicolas Richaud. Tousles établissements ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DE CHEVAUX DE COURSES AU GALOP DE L'EST (791305840) : siège, établissements secondaires (RNCS), activités, adresses, tranche d'effectifs, actifs et fermés.

Fonctions Entraîne les chevaux pour le compte du propriétaire de l’écurie ou pour son propre compte. Gère le personnel de l’écurie, le matériel et les relations avec les propriétaires. Planifie les engagements des chevaux dans les épreuves. Est présent sur les champs de courses pour suivre la progression des et qualités requises Sens du relationnel avec les propriétaires, le personnel de l’écurie. Excellente connaissance du cheval de course. Maîtrise de la gestion comptable d’une entreprise. Connaissance de la législation code des courses et des normes de possibles Éleveur. Propriétaire de chevaux de La licence d’entraîneur est obligatoire. Elle est délivrée par les sociétés mères des courses. Son obtention comporte un stage, obligatoire pour s’installer. Être titulaire d’un Bac pro CGEA permet de bénéficier des aides à l’installation des jeunes Une expérience dans les chevaux de course, en tant que cavalier d’entraînement, driver ou jockey est vivement recommandée pour accéder à ce accessible à partir d’un Bac + licence + d'emploi 2730 titulaires d’une licence en 2008.

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